Einkaufsgemeinschaft HSK AG
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Sages-femmes | Maisons de naissance

La profession de sage-femme est l’un des métiers féminins les plus anciens de l’humanité et représente aujourd’hui encore un soutien inestimable pour les femmes enceintes. La sage-femme prend soin de la mère et de l’enfant et les assiste tous deux au commencement de leur vie commune.

La sage-femme se charge du suivi de la future mère jusqu’à la période postnatale. Pour les cas de grossesses simples et sans complications, elle peut assumer la totalité de la préparation à l’accouchement, y compris les contrôles de grossesse. Les sages-femmes indépendantes pratiquent au domicile de la future mère, en cabinet de sages-femmes, en maisons de naissance, en cabinet médical et en hôpital en tant que sage-femme agréée. Les sages-femmes employées par des cliniques occupent diverses fonctions : elles exercent en policlinique, en salle d’accouchement, au service du post-partum ou au prénatal. Une maison de naissance est un centre de compétences dirigé par des sages-femmes expérimentées, dédié à la grossesse, à l’accouchement naturel et à la période post-partum. La direction obstétricale des maisons de naissance incombe exclusivement aux sages-femmes.

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Prestations ambulatoires des sages-femmes

Le remboursement de prestations ambulatoires fournies par des sages-femmes indépendantes ou des sages-femmes pratiquant en maison de naissance est régi par les conventions cantonales sur la VPT conclues entre HSK et la Fédération suisse des sages-femmes. Les conventions cantonales sur la VPT conclues entre HSK et les cliniques sont déterminantes pour le remboursement des prestations ambulatoires fournies par des sages-femmes dans les cliniques.

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Prestations stationnaires des sages-femmes hospitalières

Le remboursement des frais stationnaires d’un accouchement est régi par la structure tarifaire de SwissDRG. Le système tarifaire en vigueur à l’échelon national depuis 2012 pour les prestations hospitalières somatiques aigües stationnaires est basé sur des forfaits par cas appelés «baserates». Ces derniers sont conclus contractuellement par HSK et les cliniques.

Depuis le 1er janvier 2012, les prestations stationnaires des maisons de naissance sont également prises en charge, à condition que l’établissement en question figure sur la liste cantonale des hôpitaux. HSK a signé une convention tarifaire nationale avec l’Association Suisse des Maisons de Naissances (IGGH-CH), qui définit le baserate d’un accouchement dans une maison de naissance.

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Structure tarifaire pour les prestations de sages-femmes

La communauté d’achat HSK a adhéré d’une part à la convention sur la structure tarifaire existante pour le remboursement des prestations non médicales de conseils et de soins entre H+ et tarifsuisse et, d’autre part, entre la Fédération suisse des sages-femmes (FSSF) et tarifsuisse par l’intermédiaire de son organisation sectorielle curafutura.

Cette structure tarifaire, qui est en vigueur depuis 1996, est en cours de révision sous la houlette des organisations sectorielles.