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Psychiatrie

La structure tarifaire nationale TARPSY est utilisée en psychiatrie depuis le 1er janvier 2018. Elle tient compte de la prestation d’une clinique en affectant les cas traités à des groupes de coûts (PCG) sur la base du diagnostic principal, de l’âge, de la sévérité de la maladie et des diagnostics secondaires. Ces prestations sont indemnisées avec le prix de base.

Le 1er janvier 2018, la structure tarifaire nationale TARPSY a été introduite pour le domaine des prestations stationnaires en psychiatrie des adultes et le 1er janvier 2019 pour la pédopsychiatrie et la psychiatrie pour adolescents.

Les forfaits journaliers appliqués précédemment étaient les mêmes pour tous les patients d’un hôpital, quelle que soit l’intensité de la prise en charge requise. La structure tarifaire TARPSY est donc synonyme d’une plus grande transparence en matière de coûts et de prestations dans le domaine psychiatrique stationnaire dans toute la Suisse. La structure tarifaire est conçue comme un système auto-apprenant, ce qui signifie que les données collectées sont utilisées pour en assurer le développement continu. Elle forme ainsi la base d’un financement plus objectif et, partant, d’une organisation plus efficace et plus économique des soins.

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Psychiatrie stationnaire: Benchmark TARPSY

Comme il n’existe pas de benchmark national dans le domaine TARPSY, la Communauté d’achat HSK a réalisé sa propre procédure de benchmarking. Celle-ci a été mise en place pour la première fois pour l’année tarifaire 2019. Vous trouverez des informations détaillées dans le « Document sur le benchmark TARPSY ».


Déroulement du modèle de tarification en deux étapes selon HSK

Etape 1 : Demande de données relatives aux coûts et aux prestations

Dans une première étape, les données relatives aux coûts et aux prestations de tous les hôpitaux, présentées de manière complète, détaillée et transparente sont demandées une fois par an. HSK attend de tous les fournisseurs de prestations la version complète des coûts des données ITAR_K. Il s’agit d’une méthode de calcul qui permet de déduire les coûts d’exploitation déterminants en matière tarifaire d’une manière uniforme, conforme à la loi et transparente à l’échelle nationale.

Etape 2 : Contrôle de plausibilité des données

Les cliniques sont incluses dans le benchmarking en tenant compte de critères clairement définis.

Le benchmarking se base sur les principes suivants :

  • Données de coûts validées provenant de cliniques du plus grand nombre possible de cantons
  • Intégration de tous types de cliniques psychiatriques (cliniques de désintoxication, cliniques psychiatriques pour enfants et adolescents, cliniques psychiatriques pour adultes, cliniques psychiatriques mixtes, cliniques psychiatriques universitaires)
  • Utilisation d’une méthode de calcul uniforme et transparente pour toute la Suisse
  • Critères d’inclusion et d’exclusion clairement définis

Etape 3 : Calcul des coûts d’exploitation pertinents pour le benchmark

Tous les frais de tiers LAMal, tels que les prestations supplémentaires du domaine des assurances complémentaires, sont toujours déduits des coûts d’exploitation des hôpitaux.

Etape 4 : Détermination de la valeur du benchmark

Le benchmarking, qui définit la valeur de référence des hôpitaux fournissant leurs prestations dans la qualité nécessaire, de manière efficiente et avantageuse (article 49, al. 1 LAMal) est réalisé une fois que les coûts d’exploitation pertinents pour le benchmark ont été calculés. La Valeur du Benchmark est déterminé sur la base du percentile choisi.

Si le percentile est trop bas, cela signifie d’une part que la majorité des hôpitaux sont « non économiques ». Si, en revanche, la valeur est trop élevée, peu d’hôpitaux sont incités à une fourniture efficiente des prestations. Un tel benchmark entraînerait des coûts plus élevés.

Jusqu’ici, le TAF ne s’était pas exprimé sur les critères « corrects » ou la valeur de percentile sur la base de laquelle le benchmark doit être défini aux fins de la détermination des tarifs. Cependant, le TAF a mentionné dans son arrêté du 12.04.2018 (C2921/2014) que le percentile doit être bas vu que les tarifs hospitaliers ne résultent pas d’une concurrence effective entre les hôpitaux.

En raison de la phase d’introduction de TARPSY, HSK utilise le 40e percentile, comme pour la phase d’introduction des SwissDRG. La détermination du 40e percentile a également été soutenue à l’époque par le TAF (arrêts du TAF C 2283/2013 et C 3617/2013).

L’estimation de la valeur du benchmark pour l’année tarifaire 2020 est actuellement en cours.

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Livraison des données ITAR_K 2019 pour l'année tarifaire 2020

Pour la livraison des données, nous vous prions de bien vouloir nous transmettre la version complète ITAR_K V 9.0, incluant le formulaire détaillé des secteurs hôpitaux ambulatoires, en format excel.

Pour le contrôle et la plausibilisation de nos données, nous avons besoin de votre part des documents suivants:

  • Extrait de la comptabilité des immobilisations (format KS-Export statistique des hôpitaux OFS en format pdf) selon jurisprudence (Arrêt TAF C-1918/2016)
  • Feuille de données complémentaires pour la répartition des coûts ambulatoires (Tarmed, physio, ergo etc.) différenciés par unité finale d’imputation « LAMal pur » et « autre tarif »
  • Feuille de données complétée « TARPSY données de base pertinentes pour l’année tarifaire 2020“
  • Rapport annuel en format électronique ou lien sur le site internet
  • Rapport de la révision du codage, rapport annuel 2018, si déjà disponible

Dans l’ITAR_K, nous vous remercions d’effectuer une répartition des coûts en fonction des domaines tarifaires, par ex. :

  • Psychiatrie aiguë stationnaire Adultes
  • Psychiatrie stationnaire Enfants et adolescents
  • Forensique stationnaire hors TARPSY
  • Programme ambulatoire de traitement à domicile
  • Psychiatrie ambulatoire Hôpital de jour

HSK s‘attend à ce que les données ITAR_K V 9.0 de la nouvelle plateforme H+ Aperçu global soient traitées et livrées par courrier électronique au plus tard jusqu'au 31 mai 2019, cela aussi pour les hôpitaux avec un contrat pluriannuel.

Nous avons besoin de vos données ITAR_K pour le benchmarking TARPSY et pour les comparaisons tarifaires. Ce n’est qu’avec un nombre suffisant d’hôpitaux et une bonne qualité des données qu’un benchmark de qualité est possible.

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Cliniques de jour et de nuit en ambulatoire

Les séjours dans des cliniques de jour et de nuit psychiatriques sont considérés comme des traitements ambulatoires selon l’article 5 OCP. Les prestations obligatoires au titre de la LAMal peuvent être décomptées ou dans le cadre des tarifs à la prestation ou sous forme de forfaits. La distinction des prestations obligatoirement prises en charge par l’AOS et de celles non obligatoirement prises en charge par l’AOS s’avère difficile dans la pratique. L’OPAS n’offre pas de définitions claires des prestations dans le domaine des offres en clinique psychiatrique de jour. Dans la mesure où, contrairement au domaine stationnaire, les statistiques des prestations n’ont pas été normalisées par l’OFS, il manque également une base de données comparables à l’échelle nationale. De plus, les cliniques psychiatriques de jour affichent de fortes différences quant à leur orientation et leur méthode de travail, de même qu’elle sont également financées différemment. Outre les différents modèles de financement cantonaux, l’offre des cliniques psychiatrique de jour varie également selon les cantons, voire au sein d’un même canton. Alors que certains prestataires de services proposent des offres de traitements intensifs en clinique de jour limités à quelques mois, d’autres se concentrent plutôt sur les séjours de longue durée avec une part plus élevée de soins sociaux (ayant parfois caractère de foyer de jour). Etant donné que l’obligation de financement de la LAMal varie d’une offre à l’autre, cette différenciation doit être prise en compte lors de l’élaboration des solutions de financement ou lors de la conclusion de conventions tarifaires.

Une indemnisation non différenciée ne peut être maintenue ni du point de vue de la LAMal ni de celui des lois cantonales. Dans plusieurs arrêts sur les tarifs des cliniques de jour, le Tribunal administratif fédéral a estimé que les prestations devaient pouvoir être établies de manière transparente. Le canton doit acheter par contrat de prestations les prestations non soumises à l’AOS et relevant de l’approvisionnement en soins. HSK convient pour chaque type de clinique de tarifs correspondants (forfaits journaliers ou semi-journaliers) et demande à cet égard une facturation électronique (application du type tarifaire 003). Les coûts des médicaments remis ainsi que ceux des analyses de laboratoire ne sont pas compris dans les forfaits et peuvent donc être facturés en sus conformément aux tarifs à l'acte respectifs.

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Programmes ambulatoires de traitement de la dépendance

En cas d’intérêt, HSK conclura avec des fournisseurs de prestations autorisés des contrats pour des programmes ambulatoires de traitement de la dépendance aux conditions suivantes :

  • Seules les prestations médicales selon Annexe 1, OPAS ch. 8 font l’objet d’un forfait au titre de forfaits journaliers.
  • Les coûts des analyses de laboratoire ne sont pas compris dans le forfait et peuvent donc être facturés en sus conformément à la LA.
  • Les coûts des médicaments remis ne sont pas compris dans le forfait journalier et peuvent donc être facturés en sus conformément à la LS (code pharma/prix).
  • Les traitements somatiques et psychiatriques intercurrents ou les prestations qui ne sont pas déjà incluses dans le forfait journalier et qui ne sont pas directement liées à une forme de dépendance peuvent être facturées conformément aux tarifs à l'acte respectifs.

HSK n’a pas d’obligation légale de conclure de contrats forfaitaires dans le cadre des programmes ambulatoires de traitement de la dépendance, car des tarifs à l'acte nationaux sont disponibles pour facturer de telles prestations.

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Programmes de traitement à domicile (Home Treatment)

Dans certaines régions, les programmes de traitement à domicile constituent une nouvelle offre ambulatoire pour se substituer au traitement stationnaire de patients atteints de troubles psychiques aigus.

Ce type de traitement a l’avantage de permettre au patient de rester à domicile, dans un cadre qui lui est familier, même pendant une crise. L’équipe multidisciplinaire chargée du cas peut ainsi ajuster ces traitements ambulatoires selon les besoins individuels. Le traitement à domicile permet également une meilleure participation des proches.

Le traitement à domicile s’adresse généralement aux patients adultes qui souffrent d’un trouble psychique aigu. Les critères d’exclusion les plus fréquents sont la mise en péril d’autrui ou de la personne, l’impossibilité de s’entendre avec la personne ou une maladie liée à une dépendance comme motifs principaux de traitement.

HSK a signé une convention sur les traitements à domicile avec les cliniques psychiatriques suivantes :

Votre contact direct

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Caroline Gross

Responsable des négociations | Gestionnaire tarifaire de psychiatrie
T +41 58 340 63 56
c.gross