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Plus de concurrence.<br />Plus de transparence.<br />Plus de compétence.

Plus de concurrence.
Plus de transparence.
Plus de compétence.

Une détermination de prix sur la base de données, pour un système de santé suisse porteur d’avenir.

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Négocier sur la base de données – en quoi cela consiste?

Tandis que par le passé, les négociations tarifaires s'apparentaient parfois à un bazar oriental, il y a eu depuis un changement de credo, ne serait-ce qu'à l'introduction du nouveau financement hospitalier.

Pour la construction des prix, il est nécessaire, dans un premier temps, de disposer d'une comptabilité analytique complète, précise et transparente relative aux prestations. La communauté d’achat HSK reconnaît depuis des années ITAR_K (dans sa version complète, y compris le domaine hôpital ambulatoire y figurant de manière détaillée) comme support pour la mise à disposition des données.

Dans la pratique, HSK constate malheureusement que de nombreux fournisseurs de prestations transmettent uniquement une version condensée. Beaucoup d’hôpitaux suivent les recommandations de leur association et ne présentent pas de données détaillées; ces recommandations ne sont pas justifiées à notre avis.

La détermination des coûts d’exploitation pertinents est suivie, comme chacun sait, d'un benchmarking, qui fixe la valeur de référence de l’hôpital qui fournit ses prestations dans la qualité nécessaire, de manière efficiente et avantageuse. selon l’article 49, al. 1 LAMal.

Grâce à la structure tarifaire uniforme, un benchmark déterminant pour les négociations tarifaires a pu être calculé présent être calculé dans le cours de la sixième année de négociations SwissDRG, malgré des défauts existants.

La communauté d’achat HSK a décidé en 2015 de fixer le percentile 30 pour le calcul de la valeur de référence. Cette année-là, la comparabilité des hôpitaux a été améliorée pour la première fois en utilisant l’analyse des composants principaux (Principal Component Analysis) dans le cadre de la négociation des prix.

Les critères suivants ont notamment été pris en considération:

  • nombre de DRG pilotés par l’hôpital
  • nombre de cas
  • indice de case mix (ICM)
  • quotient de la durée de séjour (durée de séjour réelle par comparaison au catalogue)
  • nombre de postes de médecins assistants
  • l’hôpital est-il un hôpital de soins tertiaires?

L’application de cette méthode aboutit à trois groupes:

  • centres hospitaliers ou hôpitaux avec statut d'hôpital de soins tertiaires
  • hôpitaux de soins de base
  • cliniques spécialisées

Les baserates (BR) négociés reflètent ces groupes: dans le cas des centres hospitaliers ou des hôpitaux de soins tertiaires, le BR négocié s’élevait à 9'690 francs (médiane); dans les soins de base, elle se trouvait sous le benchmark HSK (BR de 9'620 francs) et pour les cliniques spécialisées effectuant des traitements électifs, elle se montait à 9'480 francs. Il est ainsi en quelque sorte prouvé que cette méthodologie permet d’une part de trouver un benchmark valide et que d’autre part, la fixation des prix peut s'appuyer sur des arguments importants.

Un autre point important entre en jeu à présent: l’analyse de la structure DRG d’un hôpital. L’exemple suivant est une clinique hautement spécialisée avec une gamme de prestations fortement restreinte: avec un domaine d’activité uniquement électif et DRG d’un jour ou avec une durée de séjour nettement plus basse par rapport au catalogue. Dans le cas de cette clinique, le baserate s’est finalement élevé à 9'000 francs.

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L’analyse des cliniques spécialisées démontre que les cliniques hautement spécialisées dans un segment ont une part importante de DRG avec une durée de séjour d’un à deux jours; le cas le plus remarquable est une clinique avec une part de 95% de séjours de courte durée. Les DRG qui se trouvent dans la zone grise entre les traitements stationnaires et ambulatoires constituent un autre argumentaire important pour la négociation des prix dans la structure DRG.

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Malheureusement, de telles possibilités de comparaison restent hors de portée de HSK dans le domaine de la psychiatrie et en particulier dans le domaine de la réadaptation où nous constatons une augmentation importante des volumes. Comme ces possibilités de benchmarking font défaut, nous jugeons le niveau des prix trop élevé dans beaucoup de cas – tandis que le Tribunal administratif fédéral admet encore des marges de tolérance à deux chiffres pour des valeurs de référence.

Votre contact direct

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Riadh Zeramdini

Directeur adjoint | Responsable Région Est et Ouest | Gestionnaire tarifaire de SwissDRG
T +41 58 340 41 88
riadh.zeramdini